📜 Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site, accessible à l’adresse https://www.atelier-des-arts-numériques.fr, est édité par :

📌 Nom de l’entreprise : Services-360
📍 Siège social : 8 rue Jacques Bizeray – 41500 Mer
📞 Téléphone : 06 66 80 47 77
📧 Email : aurore@services-360.fr
📜 Numéro d’immatriculation : 500 342 068 00052
💼 Responsable de publication : Aurore Stefaniak

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

🏢 Nom de l’hébergeur : OVH
📍 Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
🌐 Site web : https://www.ovh.com
📞 Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site L’Atelier des Arts Numériques (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation expresse est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), les informations collectées via le site sont uniquement destinées à L’Atelier des Arts Numériques pour le traitement des commandes, la gestion des relations clients et l’envoi d’informations commerciales (si consentement donné).

📌 Droits du Client :

  • Accès, rectification et suppression des données
  • Opposition à leur utilisation
  • Portabilité des données

📧 Pour toute demande, contactez-nous à aurore@services-360.fr .

5. Cookies

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6. Responsabilité

L’Atelier des Arts Numériques s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs, interruptions ou dommages liés à l’utilisation du site.

7. Droit Applicable & Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.

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